Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARTE MARINE
M. HUMBERT FABRICE

Numéro de dépôt :
4169950
Date de dépôt :
01/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/04/2025
CARTE MARINE de HUMBERT FABRICE

Présentation de la marque CARTE MARINE

Déposée le 1 avril 2015 par monsieur HUMBERT FABRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CARTE MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est monsieur HUMBERT FABRICE domicilié(e) 4 ROUTE DE BRINVILLE, CD 50 - 77310 - PRINGY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HUMBERT FABRICE domicilié(e) 4 ROUTE DE BRINVILLE, CD 50 - 77310 - PRINGY - France.

La marque CARTE MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE MARINE arrivera à expiration en date du 1 avril 2025.

HUMBERT FABRICE a également déposé les autres marques suivantes : Inov'Art , PERMIS HAUTURIER


M. HUMBERT FABRICE - 4 ROUTE DE BRINVILLE, CD 50 - 77310 - PRINGY - France


M. HUMBERT FABRICE - 4 ROUTE DE BRINVILLE, CD 50 - 77310 - PRINGY - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

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Fourniture d'accès à des bases de données spécialisées pour les ouvrages maritimes et les cartes marines avec recherche géographique par l'intermédiaire de logiciel et de site Web.